MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITÉ INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES
Numéro de dépôt :
3039828
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
03/07/2020
Présentation de la marque MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN
Déposée le 3 juillet 2000 par la société MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est la société MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 711 997 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS, REPRÉSENTEE PAR DIDIER BONNEAU domicilié(e) 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France.
La marque MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITÉ INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES - 8 BOULEVARD VAUBAN - 59024 - LILLE CEDEX - France - SIREN 783711997
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS, REPRÉSENTEE PAR DIDIER BONNEAU - 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Inscription le 14 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511880 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2010 n°2443764 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-17
- Assurance - Caisses de retraite - Caisses de prévoyance - Epargne - Mutuelle - Transmission de données par terminaux d'ordinateurs, notamment via la télématique et/ou Internet - Messagerie électronique.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN"
